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Le contenu du site relève de la législation sur le droit d’auteur, sur le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle. La structure générale, ainsi que les données, iconographies, représentation, logos, textes, images animées ou non, marques et tous les autres éléments composant le Site sont la propriété exclusive de N&C ou de ses partenaires. Toute reproduction, copie, publication, diffusion, représentation totale ou partielle de ce site, sans l’autorisation expresse et préalable de N&C, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de N&C et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques semi-figuratives ou non et sont déposées. Toute reproduction, copie, publication, diffusion, représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de N&C est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Les présentes Conditions Générales n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droit de propriété intellectuelle sur les éléments appartenant à N&C, ou ayants droit tels que les sons, vidéos, photographies, images, textes littéraires, travaux artistiques, logiciels, marques, chartes graphiques, logos au bénéfice de l’utilisateur. Toute autre utilisation, non expressément autorisée par écrit et au préalable par N&C est prohibée et constitutive de contrefaçon.

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N&C | revbell – Mise à jour le 05 avril 2023